"Bayeux est le berceau du droit normand"

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"Bayeux est le berceau du droit normand"

Message par Virginie le Jeu 18 Nov 2010 - 20:26

La Manche Libre
18/11/2010
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"Bayeux est le berceau du droit normand"


Selon Sophie Poirey, un rédacteur du Coutumier de Normandie vivait à Bayeux.

Pouvez-vous vous présenter votre parcours ?

"Je suis une historienne du droit, maître de conférence en histoire du Droit à l'Université de Caen. À la recherche d'un poste, je suis arrivée à Caen où je me suis alors spécialisée en Droit normand. Je dirige le certificat d'Etudes normandes. Ce certificat est destiné aux étudiants de Guernesey, futurs avocats de l'île. En effet, ce droit s'applique encore aujourd'hui dans les Iles anglo-normandes".

Quel est le rôle de Bayeux dans l'élaboration du Droit normand ?
"Bien que les villes de Caen et de Rouen soient le plus souvent citées comme capitales juridiques, la ville de Bayeux est considérée comme le berceau de la rédaction du Droit normand. De plus, un des deux rédacteurs du très ancien Coutumier de Normandie vivait à Bayeux. L'auteur aurait rédigé le texte à Bayeux durant le XIIIe siècle. La situation de la ville en fait un siège de justice supérieur. La ville de Bayeux a également été choisie par François 1er comme lieu de tenue d'Assises, en 1540. Fin septembre 1540, et pendant trois mois, les magistrats prennent leur poste. Puis en 1711, un conseil supérieur est créé dans la cité bajocasse".

La coutume normande est parti-culière. Quelles sont ses caractéristiques ?

"En effet, la coutume normande est une coutume de province, contrairement aux autres qui étaient souvent des coutumes de bailliage. De plus, sa rédaction a été très lente. Elle commence en 1577, et elle est promulguée en 1583. Une fois la coutume rédigée, les auteurs s'occupent de la rédaction des usages locaux. La coutume de Normandie s'applique toujours dans les Iles anglo-normandes, ce qui est unique en Normandie".

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Virginie


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Re: "Bayeux est le berceau du droit normand"

Message par Virginie le Jeu 18 Nov 2010 - 20:30

La Manche Libre
18/11/2010
:arrow: http://www.lamanchelibre.fr/L39Influence-de-Bayeux-sur-le-droit-normal,1.media?a=14524

L'Influence de Bayeux sur le droit normal


Un colloque sur le droit normand, organisé par la Société du Droit et des Institutions des Pays de l'Ouest, s'est tenu à la Halle Saint Patrice samedi 13 novembre.

Les participants à ce colloque ont assisté à de nombreuses interventions de juristes et d'historiens. La journée a débuté avec Véronique Gazeau, professeur d'histoire médiévale à l'université de Caen.

François Neveux, professeur émérite d'histoire médiévale, a ensuite traité du contexte historique de la rédaction des coutumiers. La matinée s'est poursuivie avec l'intervention de Sophie Poirey, maître de conférences en histoire du droit, à l'université de Caen, sur Bayeux et le droit normand. À cette époque, Bayeux est considérée comme une véritable capitale juridique. La ville peut être également considérée comme capitale judiciaire. Ces qualifications sont notamment dues à la situation géographique de la ville.

L'après-midi, les participants ont assisté à une intervention de Blandine Hervoüet, maître de conférences en histoire du droit à l'université de Caen, à propos de la coutume du Maine et de la coutume de Normandie. Pour finir, Gilduin Davy, maître de conférences en histoire du droit à l'université de Rouen, est intervenu sur le personnage de David Houard, jurisconsulte normand.

On apprend notamment que David Houard est un personnage remarquable du droit normand.

En effet, il a fait de nombreuses recherches sur le sujet et affirme que les sources du droit normand sont à trouver dans le droit franc.
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Virginie


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